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Interventions en séances publiques
Interventions en séances publiques
02/04/2013
Intervention en séance - Refondation de l'école
Le 12 mars 2013
13/11/2012
Projet de Loi de Finance 2013 : Budget Sport
Lundi 12 novembre, je suis intervenu en séance en tant que rapporteur sur les actions extérieures de l'État concernant le Sport, la Jeunesse et la Vie Associative.
21/09/2012
Commission des affaires culturelles, Emplois d'avenir (avis sur l'article 2) le 12 septembre 2012
24/03/2011
Explication de vote sur l'Organisation du Championnat d'Europe UEFA en 2016
Dans la nuit du 22 au 23 mars je suis intervenu, au nom du Groupe SRC, lors de la séance de nuit. Le but était d'expliquer le vote des membres du groupe sur cette proposition de loi.
02/12/2010
Activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur
Retrouvez mon intervention sur la Proposition de loi relative aux activités immobilières des établissements d'enseignement supérieur
05/11/2010
Intervention en séance sur le Projet de loi de finance 2011 sur le Sport
28/10/2010
Transparence de la vie politique ; Interdiction cumul de mandats parlementaire et exécutif local
14 octobre 2010, 2ème séance sur la transparence de la vie politique.
18/10/2010
Intervention en séance publique sur la transparence financière de la vie politique, le 14 octobre 2010
Intervention en séance publique sur la transparence financière de la vie politique, le 14 octobre 2010
22/12/2009
Mon intervention sur le Projet de loi sur la Poste le jeudi 17 décembre 2009
M. le président. La parole est à M. Pascal Deguilhem. M. Pascal Deguilhem. Monsieur le président, monsieur le ministre, monsieur le rapporteur, mes chers collègues, nous sommes en pleine crise économique, la finance déraille… M. Charles de La Verpillière. Pas seulement la...
© Pascal Deguilhem, 2009
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